Le présent communiqué ne doit pas être
distribué aux agences de diffusion de communiqués de presse des
États-Unis ni diffusé aux États-Unis
Groupe Santé Devonian Inc. (« Devonian » ou la «
Société ») (TSXV: GSD; OTCQB : DVHGF), une société
biopharmaceutique botanique en stade avancé de développement axée
sur l’élaboration d’un portefeuille unique de médicaments
d’ordonnance et de produits cosméceutiques d’origine botanique,
annonce que lors de son assemblée générale annuelle et
extraordinaire des actionnaires le 17 mars 2023 (l’«
Assemblée »), les actionnaires ont approuvé le
renouvellement du régime d’options d’achat d’actions de la Société
(le « Régime d’options »), tel que modifié, et le
renouvellement du régime d’unités d’actions assujetties à des
restrictions de la Société (le « Régime UAAR »), tel que
modifié. Au sens des politiques de la Bourse de croissance TSX (la
« Bourse »), le Régime d’options et le Régime UAAR sont des
régimes à « nombre variable jusqu’à 10 % ». Le nombre total
d’actions à droit de vote subalternes de la Société (les «
Actions ») qui peuvent être réservées pour émission au titre
du Régime d’options et du Régime UAAR est égal à 10 % des Actions,
combiné à toutes les Actions réservées pour tous les autres
mécanismes de rémunération en titres de la Société, au moment de
l’octroi d’une option d’achat d’action ou d’une unité d’action
assujettie à des restrictions (une « Unité »).
Le Régime d’options
Le 24 novembre 2021, la Bourse a adopté une nouvelle politique
concernant les rémunérations en titres (la « Politique 4.4
»). Afin de se conformer aux nouvelles exigences de la Politique
4.4, des modifications ont été apportées au Régime d’options afin
d’assurer :
(i)
tous seuil pour la réservation d’Actions
devant être émises en vertu du Régime d’options est maintenant
calculé en pourcentage des Actions émises et en circulation et
combiné avec les Actions réservées pour tous les autres mécanismes
de rémunération en titres de la Société, incluant le Régime
UAAR;
(ii)
l’approbation de la Bourse sera requise
afin d’accélérer les dates d’acquisition et/ou les dates d’échéance
de toutes options d’achat d’actions lorsque le porteur d’options
d’achat d’actions est une personne dont les services sont retenus
afin qu’elle s’occupe des relations avec les investisseurs;
(iii)
l’approbation des actionnaires
désintéressés sera requise lorsque le Régime d’options combiné avec
l’ensemble des autres régimes en vigueur de la Société et des
autres options d’achat d’actions en circulation de la Société et
combiné à tous les autres mécanismes de rémunération en titres de
la Société, y compris le Régime UAAR, le cas échéant, sont
susceptibles de donner lieu à l’attribution aux initiés de la
Société (en tant que groupe), dans une période de 12 mois donnée,
et à tout moment, d’un nombre total d’options d’achat d’actions
supérieur à 10 % de la totalité des Actions de la Société émises et
en circulation, ce nombre étant calculé à la date d’attribution
d’une option d’achat d’actions à cet initié;
(iv)
toute modification au Régime d’options ou
aux modalités des options d’achat d’actions attribuées qui réduit
le prix de levée ou proroge la date d’échéance d’une option d’achat
d’action nécessitera l’approbation des actionnaires désintéressés
de la Société lorsque le porteur d’options d’achat d’actions visé
par cette modification est un initié de la Société au moment où la
modification est proposée;
(v)
les options d’achat d’actions attribuées à
un initié de la Société, un consultant, ou à une personne qui
détient une option d’achat d’actions dont le prix de levée est
inférieur au cours de clôture, et les Actions qui peuvent être
souscrites suivant la levée de celles-ci seront assujetties à une
période de conservation de quatre mois imposée par la Bourse
relativement à la revente qui commence à courir à compter de la
date d’attribution des options d’achat d’actions à cette personne;
et
(vi)
la définition du terme « Employé »
incluant dorénavant une personne physique qui travaille pour la
Société ou la filiale de cette dernière sur une base permanente
pendant un minimum de 20 heures par semaine, qui fournit des
services habituellement fournis par un employé et qui est soumis au
même contrôle et à la même supervision par la Société concernant
les modalités et méthodes de travail qu’un employé de la Société,
mais à l’endroit de qui les retenues d’impôt ne sont pas effectuées
à la source.
Le texte complet du Régime d’options est disponible à l’Annexe A
de la circulaire de sollicitation de procurations par la direction,
dont la copie peut être trouvée sur le profil SEDAR de la Société
au www.sedar.com. Le Régime d’options demeure sujet à l’approbation
finale de la Bourse.
Le Régime UAAR
Afin de se conformer aux nouvelles exigences de la Politique
4.4, des modifications ont été apportées au Régime UAAR afin
d’assurer :
(i)
sauf décision contraire de la Société ou
comme indiqué dans la convention d’attribution applicable, en cas
de cessation d’emploi d’un participant (selon les critères établis
par la Société), y compris en cas de décès, de retraite,
d’invalidité, de congédiement sans motif et de congédiement pour
cause pendant la durée d’une unité d’action, toutes les unités
d’action non acquises détenues par le participant seront annulées;
étant entendu, toutefois, que la Société peut, si elle détermine
qu’une renonciation serait dans son intérêt, renoncer en tout ou en
partie à toute restriction ou condition restante concernant une
telle unité d’action. La Société ne peut toutefois renoncer à toute
restriction ou condition qui permettrait l’acquisition d’une unité
d’action avant que ne se soit écoulé un délai d’un an depuis son
attribution ou son émission;
(ii)
chaque convention d’attribution stipulera
que l’unité d’action attribuée en vertu de celle- ci n’est pas
transférable ou cessible à une personne autre qu’un ayant droit
autorisé. Advenant le décès du participant, un ayant droit autorisé
dispose d’un délai d’un (1) an pour réclamer toute partie de la
rémunération en unités d’action du participant; et
(iii)
nonobstant toute autre disposition du
Régime UAAR, toute unité d’action émise à un participant, mais non
acquise au moment d’une opération de fusion et d’acquisition sera
immédiatement acquise si le participant est congédié sans motif ou
démissionne pour un motif sérieux (tel que ce terme a été défini
dans le Code civil), de son poste chez la Société dans la période
se terminant 12 mois après la date de réalisation de l’opération de
fusion et d’acquisition. Si l’ajustement prévu à l’article 17.3 du
Régime UAAR s’applique, la Société, agissant raisonnablement,
déterminera la mesure dans laquelle le participant a rempli les
conditions d’acquisition des unités d’actions. Toutefois, la
Société ne peut renoncer à une ou à l’ensemble des restrictions ou
conditions restantes qui entraîneraient l’acquisition d’une unité
d’action avant la date d’un an qui suit son octroi ou son émission,
si cela n’est pas conforme à la section 4.6 de la Politique 4.4 et
que le congédiement n’est pas un résultat direct de l’opération de
fusion et d’acquisition.
Le texte complet du Régime UAAR est disponible à l’Annexe C de
la circulaire de sollicitation de procurations par la direction,
dont la copie peut être trouvée sur le profil SEDAR de la Société
au www.sedar.com. Le Régime UAAR demeure sujet à l’approbation
finale de la Bourse.
Ce communiqué ne constitue ni une offre de vente ni la
sollicitation d’une offre d’achat visant des titres aux États-Unis.
Les titres n’ont pas été ni ne seront inscrits en vertu de la loi
des États-Unis intitulée Securities Act of 1933, dans sa version
modifiée (la « Loi des États-Unis ») ou de toute autre loi
étatique, et ne peuvent être offerts ou vendus aux États-Unis ou à
une personne américaine, ou pour le compte ou le bénéfice d’une
personne américaine, sans enregistrement préalable en vertu de la
Loi des États-Unis et autres lois étatiques sur les valeurs
mobilières applicables ou en l’absence d’une dispense d’inscription
applicable.
À propos de Devonian
Groupe Santé Devonian inc. est une société biopharmaceutique
botanique en stade avancé de développement qui emploie une
stratégie novatrice ciblant des besoins médicaux non comblés. La
principale stratégie de Devonian est de développer des médicaments
d’ordonnance d’origine botanique pour le traitement des maladies
inflammatoires auto-immunes incluant, mais sans s’y limiter, la
colite ulcéreuse et la dermatite atopique. Fondé sur une assise de
15 années de recherche, l’objectif de Devonian est également appuyé
par les directives réglementaires de la FDA, l’agence américaine
des produits alimentaires et médicamenteux, favorisant un processus
de développement de produits médicamenteux botaniques d’ordonnance
plus efficient que celui des médicaments d’ordonnance
classique.
Devonian est également impliquée dans le développement de
produits cosméceutiques de grande valeur en s'appuyant sur la même
approche exclusive que celle utilisée avec leurs offres
pharmaceutiques. Groupe Santé Devonian Inc. a été constituée en
2015 et a son siège social au Québec, au Canada, où elle possède
une installation d'extraction à la pointe de la technologie avec
une traçabilité complète « de la graine à la pilule ». Acquise en
2018, Altius Healthcare Inc., sa filiale de commercialisation,
offre des opportunités de diversification et de potentiel de
croissance supplémentaires. Devonian est cotée à la Bourse (TSXV
: GSD) et sur la Bourse de croissance OTCQ (OTCQB :
DVHGF).
Pour plus de détails, visitez le www.groupedevonian.com
Énoncés prospectifs
Le présent communiqué renferme des énoncés prospectifs sur les
objectifs, les stratégies et les activités de Devonian. Ces énoncés
prospectifs sont assujettis à certains risques et incertitudes. Ces
énoncés sont de nature « prospective » puisqu’ils sont fondés sur
nos attentes présentes à l’égard des marchés dans lesquels nous
exerçons nos activités et sur diverses estimations et hypothèses.
Les événements ou les résultats réels sont susceptibles de différer
considérablement de ceux prévus dans le cadre des énoncés
prospectifs si des risques connus ou inconnus affectent nos
activités ou si nos estimations ou nos hypothèses s’avèrent
inexactes. Ces risques, estimations et hypothèses incluent, mais
sans s’y limiter, l’approbation finale de la Bourse à l’égard du
Régime d’options et du Régime UAAR, le paragraphe « À propos de
Devonian » ci-dessus, la capacité de Devonian d’assurer le
développement, la fabrication et la commercialisation de produits
pharmaceutiques et cosméceutiques à valeur ajoutée, la
disponibilité de ressources financières pour mener à bien des
projets de recherche et développement, le succès et la durée
d’études cliniques, la capacité de Devonian de se prévaloir des
occasions d’affaires dans l’industrie pharmaceutique et
cosméceutique, les incertitudes liées au processus de
réglementation et tout changement du contexte économique. Vous
trouverez une analyse plus exhaustive des risques qui pourraient
faire en sorte que les événements ou résultats réels diffèrent de
nos attentes présentes de façon importante dans le prospectus en
date du 21 avril 2017, sous la rubrique « Facteurs de risque ». Par
conséquent, nous ne pouvons garantir la réalisation des énoncés
prospectifs. Par ailleurs, nous ne nous engageons aucunement à
mettre à jour ces énoncés prospectifs, même si de nouveaux
renseignements devenaient disponibles, à la suite d’événements
futurs ou pour toute autre raison, à moins d’y être tenus en vertu
des lois et règlements applicables aux valeurs mobilières.
La Bourse de croissance TSX et son fournisseur de services de
réglementation (au sens attribué à ce terme dans les politiques de
la Bourse de croissance TSX) n’assument aucune responsabilité quant
à la pertinence ou à l’exactitude du présent communiqué.
Consultez la
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M. Pierre J. Montanaro Président et chef de la direction Groupe
Santé Devonian Inc. Téléphone : (450) 434-9709 Courriel :
pmontanaro@groupedevonian.com
Global Systems Dynamics (NASDAQ:GSD)
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De May 2024 a Jun 2024
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De Jun 2023 a Jun 2024